Présentation de la marque CODEVER COLLECTIF DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS
Déposée le 25 avril 2008 par l'association loi 1901 CODEVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODEVER COLLECTIF DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-23 du 6 juin 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 CODEVER domicilié(e) 11 RUE des salles - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 138 869 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODEVER, M. PEOT Charles domicilié(e) 11 RUE des salles - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France.
La marque CODEVER COLLECTIF DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODEVER, Association Loi 1901 - 11 RUE des salles - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France - SIREN 404138869
CODEVER, M. PEOT Charles - 11 RUE des salles - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2018 n°2674248 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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